Mentions Légales

La société GROUPE MONDIAL TISSUS a ouvert les sites //groupe.mondialtissus.fr et //rejoindre.mondialtissus.fr pour l’information personnelle de ses utilisateurs. Votre utilisation du site est soumise au respect des conditions générales d’accès et d’utilisation détaillées ci-dessous et de l’ensemble des lois applicables.

Lorsque vous accédez au site et l’utilisez, vous acceptez sans réserve les Conditions Générales (ci -dessous), qui prévalent sur tout autre accord que vous pourriez avoir par ailleurs avec GROUPE MONDIAL TISSUS ou les membres de son réseau commercial. Tout litige portant sur l’interprétation ou l’exécution d’un engagement contractuel prévu au présent site sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.

Le présent site est la propriété de GROUPE MONDIAL TISSUS, Société Anomyne au capital de 4 790 960 € € dont le siège social est: 840 route du Mas Rillier 69140 RILLIEUX LA PAPE, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LYON sous le numéro 419 487 939.
Propriétés des droits

Le Service est protégé par les lois françaises et les conventions internationales sur les droits d’auteur. Entre les parties, le titre, les droits de propriété et les droits sur la propriété intellectuelle afférents au Service, et toute reproduction de celui-ci, restent la propriété de GROUPE MONDIAL TISSUS. En outre, tout programme ou technologie supplémentaire fourni par GROUPE MONDIAL TISSUS en relation avec la fourniture du Service ou autre reste l’unique propriété de GROUPE MONDIAL TISSUS et aucune partie de celui-ci ne doit être considérée comme vous ayant été cédée ou concédée sous licence.
Obligations de l’utilisateur

L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder à ce site, l’utiliser et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé à partir de ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) qui en a délivré récépissé sous le PpG1296549X.
Responsabilité

Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, GROUPE MONDIAL TISSUS ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations.

GROUPE MONDIAL TISSUS n’est tenu que d’une obligation de moyens concernant les informations qu’il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet. Par ailleurs l’usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d’autres serveurs, serveurs sur lesquels GROUPE MONDIAL TISSUS n’a aucun contrôle.
Informatiques & Libertés

Les informations susceptibles d’être collectées sur le présent site sont exclusivement destinées au traitement de votre demande par le service de recrutement de GROUPE MONDIAL TISSUS.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi. Informatique et Libertés. ). Vous pouvez exercer ce droit en nous écrivant par courrier électronique à recrutement@mondialtissus.com ou postal à l’adresse suivante : 840 route du Mas Rillier 69140 RILLIEUX LA PAPE. Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant. Les informations que vous nous communiquerez seront considérées comme non confidentielles et pourront être librement utilisées et diffusées par GROUPE MONDIAL TISSUS, ses filiales et les membres de leur réseau commercial, sous réserve des dispositions légales applicables et notamment de la Loi  » Informatique et Libertés  » n°78-17 du 6 janvier 1978.
Données personnelles

GROUPE MONDIAL TISSUS ne se procurera pas des informations permettant de vous identifier personnellement sauf à ce que vous nous les communiquiez en remplissant et en nous adressant les formulaires figurant sur le site. Les informations recueillies vous concernant sont indispensables pour répondre à vos demandes d’information ou pour traiter votre candidature.
Liens hypertextes

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site //groupe.mondialtissus.fr et //rejoindre.mondialtissus.fr nécessite une autorisation préalable écrite de GROUPE MONDIAL TISSUS. GROUPE MONDIAL TISSUS ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir du site //groupe.mondialtissus.fr et //rejoindre.mondialtissus.fr et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc… Disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.
Propriété intellectuelle

Le présent site Web et l’ensemble de son contenu sont protégés par le droit d’auteur. « L’utilisation de tout document provenant du présent site web n’est autorisée qu’à titre d’information pour un usage privé, toute autre utilisation étant expressément interdite ». Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non son savoir-faire, et tous autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de GROUPE MONDIAL TISSUS. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la société GROUPE MONDIAL TISSUS est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont GROUPE MONDIAL TISSUS est producteur. Les marques de GROUPE MONDIAL TISSUS ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées ou sont la propriété de ses partenaires. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de GROUPE MONDIAL TISSUS est donc prohibée, au sens de l’article L 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Ce site est édité par GROUPE MONDIAL TISSUS.

Siège social
 840 route du Mas Rillier

69140 RILLIEUX LA PAPE RCS de LYON sous le numéro 419 487 939.

Directrice de la publication : Sophie MONTINTIN-LAMBIN

Conception et réalisation du site

EVO

BELGIQUE – 12, rue des sablières
 – 7503 Froyennes
FRANCE – 7, rue Victor Hugo – 59350 St André-Lez-Lille
ESPAGNE – 58, calle Cap Martinet – 07819 Nuestra señora de Jesus
 Santa Eulalia del río – biza

Hébergement

Ikoula
175-177 rue d’Aguesseau
92100 Boulogne Billancourt
//www.ikoula.com